ARTICLE 9 L’association est dirigée par un conseil de 5 membres élus pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : a) Un président ; b) Un secrétaire, et si besoin est, un secrétaire adjoint ; c) Un trésorier, et si besoin est, un trésorier adjoint. Le conseil étant renouvelé tous les deux ans par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10 Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 11 L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de septembre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. La convocation peut se faire par courrier postal, ou par courrier électronique. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que des questions soumises à l’ordre du jour. Les décisions seront prises selon les modalités suivantes : Les délibérations à l'Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix des membres participants ou représentés.
Tout membre actif peut se faire représenter par un autre membre actif et muni d'un pouvoir comme précisé dans le règlement intérieur.
Pour délibérer valablement, l'Assemblée Générale devra être composée d'au moins 25% des membres actifs participants ou représentés. Dans le cas où le quorum ne serait pas atteint, une seconde Assemblée Générale sera convoquée et statuera valablement sans règle de quorum, après un délai de 30 jours. Le vote, par correspondance, ou par email est possible.
ARTICLE 12 Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.
ARTICLE 13 Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 14 En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif s’il y a lieu, est dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
ARTICLE 7 La qualité de membre se perd par : a) La démission ; b) Le décès ; c) La radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8 Les ressources de l’association comprennent : a) Le montant des droits d’entrée et des cotisations ; b) Les dons de toutes sortes, conformément à la législation en vigueur ; c) Les subventions qui pourront lui être accordées par les structures de l’Union Européenne, de l’Etat, des collectivités locales, des collectivités publiques ou des établissements publics, ainsi que d’associations ou toute autre personne morale dans les conditions légales ; d) Toute autre ressource ou subvention qui lui seraient accordées et qui ne seraient pas contraire aux lois en vigueur ; e) Les produits éventuels de son activité. Le cadre dans lequel les activités peuvent donner lieu à des produits rémunérés est fixé par le règlement intérieur., ainsi que les échanges entre
ARTICLE 5 Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admissions présentées.
ARTICLE 6 Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée de 50 € (euros) ou une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale. Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale.
ARTICLE Ier Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre LE KIOSQUE DU MAC.
ARTICLE 2 Cette association a pour but d'assurer la promotion, le développement de la plate-forme Apple Macintosh, notamment dans les départements de la Drôme et de l’Ardèche, ainsi que les échanges entre utilisateurs.ainsi que les échanges entre
ARTICLE 3 Le siège social est fixé à : L’ANCIENNE ECOLE, 130 C, ROUTE DE CHATEAUNEUF , 26210 SAINT SORLIN EN VALLOIRE. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration; la ratification par l’assemblée générale est nécessaire.
ARTICLE 4 L’association se compose de : a) Membres d’honneur ; b) Membres bienfaiteurs ; c) Membres actifs ou adhérents.
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